Hostname: page-component-848d4c4894-nr4z6 Total loading time: 0 Render date: 2024-06-02T15:26:14.025Z Has data issue: false hasContentIssue false

L'idée de représentation dans l'Esprit des Lois

Published online by Cambridge University Press:  05 May 2010

Simone Goyard-Fabre
Affiliation:
Université de Caen

Extract

La Représentation est originairement une technique de droit privé dont déjà Cicéron donnait la définition: Unus sustineo tres persona, mei, adversarii et judicis. Dans la politique moderne, l'institution de la représentation en droit public porte, dit-on généralement, la marque de l'idéologie des hommes de 1789 et la Constitution de 1791, en son titre III, détermine le contenu juridique du régime représentatif en alliant au principe individualiste dont Siéyès et Mirabeau avaient été les porte-parole une conception organique de la nation que traduit l'idée de l'indivisibilité de la souveraineté nationale. En conséquence, dans le régime représentatif moderne, les députés représentent la nation entière, ce qui entraîne l'indépendance des élus par rapport aux électeurs.

Type
Articles
Copyright
Copyright © Canadian Philosophical Association 1981

Access options

Get access to the full version of this content by using one of the access options below. (Log in options will check for institutional or personal access. Content may require purchase if you do not have access.)

References

1 Cicéron, De Oratore, Lib. II, chap. XXIV.

2 Le Contrat social, livre III, chap. XV.

3 Cela n'était possible qu' à raison des petites dimensions de la polis (cf. Romilly, J. de, Problemès de la démocratie grecque, Hermann, coll. Savoir, 1975, p. 6)Google Scholar. Rome connut aussi la démocratie directe, mais il existait entre la conception latine et la conception grecque des différences sensibles (cf. Bloch, G., La république romaine, conflits politiques et sociaux, 1913). Notons qu'aujourd'hui, dans quelques cantons suisses de haute montagne, l'Assemblée annuelle des citoyens constitue un lointain vestige de cette democratie directe.Google Scholar

4 L'Esprit des Lois, livre XXXI, chap. 16, p. 966. Nous nous référons, sauf mention expresse, aux (Euvres complètes de Montesquieu publiées par Roger Caillois dans la Bibliothéque de la Pléiade, tome 1, 1949 et tome II, 1951. L'Esprit des Lois se trouve dans le tome II.

5 L'Esprit des Lois, livre XXXI, chap. 32, p. 988.

6 ibid, livre XXX, chap. I, p. 883.

7 ibid, livre XXXI, chap. 34, p. 995. Au long des chapitres qu'il consacre à la féodalité, Montesquieu a préféré montrer les insufflsances et les erreurs qu'enveloppent à ses yeux, quant aux origines de l'Etat français, les théses de Boulainvilliers et de l'abbé Dubos.

Boulainvilliers, dans ses Mémoires historiques sur l'ancien gouvernement de France, publiés en 1727 aprés sa mort, soutenait la thése des origines germaniques de la nation française. Selon lui, les Francs, venus de Germanie, se sont installés en conquérants dans la Gaule d'avant Clovis. Us ont institué des fiefs où les Gallo-Romains étaient réduits en esclavage, ce qui explique, dit-il, la double origine et de la noblesse, issue des Francs, et des hommes du peuple, gallo-romains. Montesquieu n'aguère d'indulgence pour Boulainvilliers qui, déclare-t-il, « a plus d'esprit que de lumierès, plus de lumières que de savoir » et dont l'ouvrage ést ecrit sans aucun art (L'Esprit des Lois, livre XXX, chap. 10, p. 891).

L'abbé Dubos avait publié en 1734 trois gros in quarto intitulés Histoire critique de l'établissement de la monarchie française dans les Gaules. Il y soutenait la thèse selon laquelle Clovis avait été « appelé » par les Romains d'Armorique. Comme Nicolas Fréret dans sa dissertation de l'origine des François et de leur établissement dans la Gaule, et contre le Jesuite Daniel, porte-parole de la thèse officielle, il faisait commencer la monarchie française bien avant Clovis. Cela avait valu la Bastille à Fréret (cf. Spicilège, Pléiade, tome II, no 539-542, p. 1375). L'abbé Dubos n'en avait cure et, pour convaincre son lecteur de la romanite originairé de la France, il soutenait que l'empereur Justinien avait cédé tous les droits de l'Empire sur les Gaules aux descendants de Clovis.

Montesquieujuge l'argument aberrant puisque la monarchie des Francs était solidement établie au temps de Justinien qui, d'ailleurs, ne possédant rien en Gaule, n'avait évidemment rien à donner (L'Esprit des Lois, livre XXX, chap. 24, p. 929).

8 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 407 où Montesquieu invoque l'autorité de Tacite et de son « admirable ouvrage » Sur les mœurs des Germains, chap. XI.

9 ibid, Livre XI, chap. 6, p. 396–407. D'apres l'étude graphologique faite par Robert Shackleton, la première rédaction de ce chapitre remonte à lafinde 1733. II a été complété et remanié à plusieurs reprises entre 1733 et 1738. Le dernier paragraphe est postérieur à 1743, Montesquieu. A Critical biography, trad, française: Montesquieu, Biographie critique, Presses universitaire de Grenoble, 1977, p. 232.

10 Citons par exemple Seignobos, La séparation des pouvoirs, Etudes de politique et d'histoire, 1934; Mirkine-Guetzevitch, , Quelques réflexions sur l'Esprit des Lois, Revue politique et parlementaire, juin-juillet 1949. Pourtant, la correspondance de Montesquieu fait état de l'approbation que lui donnèrent Charles Yorke et Hume (Correspondance, tome II, lettres 555 et 445). Même Blackstone, dans ses Commentaries on the Laws of England n'apporte à Montesquieu aucun démenti.Google Scholar

11 Montesquieu avait en effet débarqué en Angleterre un jour d'octobre 1729 sur le yacht de Lord Chesterfield (Notes sur l'Angleterre, Pléiade, tome I, p. 875). C'était pour lui une étape qui s'inscrivait sans privilége dans son « grand tour » européen. Mais il séjourna outre-Manche jusqu'en avril ou mai 1731. Nous ne disposons que de peu de renseignements sur cette période puisque ses notes de voyage ont, selon toute vraisemblance, été baûlées par son petit-fils en 1824. Pourtant, en reconstituant son emploidu temps, l'on sait qu'il a frèquentè tous les milieux, qu'il a assisté, au moins à deux reprises, le 8 février et le 10 mars 1730, aux séances du Parlement, qu'il a été reçu à la loge franc-maçonnique de Westminster, qu'il a rendu visite aux seigneurs Montague et Churchill, qu'il a été présenté à la Cour … Sans tomberdans les vues excessives de Dedieu, J. (Montesquieu et la tradition politique anglaise, Paris, 1909, reprint Slatkine, 1971, p. 7), qui déclare Montesquieu «tout parlementaire » et «tout anglais », nous pouvons dire qu'il fut séduit par le spectacle politique de l'Angleterre.Google Scholar

12 F. Meinecke, (Die Entstehung des Historismus, Munich et Berlin, 1946, tome I, p. 75) dit que le Moyen Age, surtout franco-germanique, est l'un des trois thèmes favoris de Montesquieu, les deux autres étant la Rome républicaine et l'Angleterre constitutionnelle.

13 Notons cependant que la Curia Regis était aussi une Cour de Justice et une Cour féodale et qu' à ce titre, elle avait une compètence juridictionnelle - ce que, bien évidemment, Montesquieu ne saurait approuver en raison du principe de la distinction des pouvoirs.

14 Les campagnes, qui ne constituaient pas des personnes féodales, n'étaient pas repré-séntees à cette époque; elles ne le seront que beaucoup plus tard.

15 « Mandataire, il arrive à l'Assemblée porteur des instructions et cahiers que lui ont remis ses électeurs; il est tenu de s'y conformer et ne peut accorder à la royauté que ce à quoi il a été autorisé par ses mandats », Malberg, Carré de, Contribution à la théorie générate de l'Etat, Sirey, tome II, 1922, p. 236.Google Scholar

16 Montesquieu cite l'Histoire de Burnet comme Tune de ses sources d'information (Pensées, No 1658, Pléiade, tome I, p. I399).D'après Vernière, P. (Montesquieu et l'Esprit des Lois ou la raison impure, SEDES 1977, p. 42), il a « sans doute » aussi lu l'Histoire de Clarendon.Google Scholar

17 Cf. édition critique de l'Esprit des Lois, Belles Lettres, tome II, 1955, p. 337.

18 Nous renvoyons sur ce point à notre La Philosophie du Droit de Montesquieu, Klincksieck, ière édition, 1973, 2ème édition 1979, p. 316 sqq. Barckhausen, , dès le début de ce siecle, avait raison de dire qu'une telle manière de comprendre Montesquieu est une trahison de sa pensée (cf. Montesquieu, ses idées et ses œuvres d'après les papiers de La Brède, Paris, 1907, reprint Slatkine, 1970, p. 91 sqq.)Google Scholar Cf. surtout Ch. Eisenmann, I., l'Esprit des Lois et la séparation des pouvoirs, in Mélanges Carré de Malberg, 1933, p. 190 sqq.Google Scholar

19 Les Anglais « font arriver toutes leurs libértes du bout de l'horizon et du fond de l'histoire nationale », écrit Boutmy, , Etudes de droit constitutionnel, Paris, Plon, 1885, p. 67.Google Scholar

20 II y a done quelque artifice à se demander, comme le faisait Duguit, L. (Traité de droit constitutional, 2ème éd. Paris, 1923, t. II, p. 521) si Montesquieu est «l'interprète fidèle de la Constitution anglaise ». Nous pouvons d'ailleurs remarquer que, pas davantage que Montesquieu, Blackstone, dans ses Commentaries on the Laws of England, 4 vol. 1765-1769 (rééd. Oxford, 1773) ne se veut«l'historien de la Constitution anglaise ».Google Scholar

21 Shackleton, R., op. cit. trad, francaise, p. 232, note 5.Google Scholar

22 Cf. E et Porritt, A., The Unreformed House of Commons, Cambridge, 1903, Tome I, p. 2084.Google Scholar

23 L'Esprit des Lois, livre II, chap. 2, p. 244.

24 Cl. Mossé, , Les institutions grecques, A. Colin, 1967, p. 45.Google Scholar

25 Dans ses Considérations sur le Gouvernement de Pologne, Rousseau déclare de même - il est vrai, pour condamner l'idée representative - que « un des plus grands inconvénients des grands Etats, celui de tous qui y rend la liberté plus difficile à conserver, est que la puissance législative ne peut s'y montrer elle-même et ne peut agir que par députation », chap. VII (in Pléiade, tome III, p. 978).

26 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 400.

27 En effet, «le peuple a toujours trop d'action, ou trop peu. Quelquefois avec cent mille bras il renverse tout; quelquefois avec cent mille pieds il ne va que comme les insectes ». ibid, livre II, chap. 2, p. 241.

28 ibid, livre II, chap. 2, p. 240. Aristote avait déjà vanté le jugement et le discemement du peuple, La Politique, III, 1281 b.

29 ibid, livre II, chap. 2, p. 240.

30 ibid, livre XI, chap. 6, p. 399.

31 ibid, livre XI, chap. 6, p. 400: « Le grand avantage des représentants, c'est qu'ils sont capables de discuter les affaires ».

32 ibid, livre XI, chap. 6, p. 400.

33 Il s'agit certainement des malades mentaux et des condamnés de droit commun et non point des miséreux formant ce que appellerions aujourd'hui un sous-prolétariat.

34 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 400.

35 Montesquieu ne tient pas compte de l'existence des franchises électorates qui existaient alors en Angleterre; il ne mentionne même pas l'existence des « bourgs pourris » et des « bourgs de poche ».

36 Hegel, , Principes de la philosophie du droit, § 281.Google Scholar

37 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 400. Reraarquons qu'aux Etats généraux de France, les représentants des trois ordres étaient porteurs des « cahiers de doléances » quiétaient comme des mandats où étaient consignées les volontés des mandants et dont ils ne devaient point s'écarter. En Angleterre, d'aprés Blackstone (Commentaries on the Laws of England, livre I, chap. II), le mandat impératif n'existait plus au XVIIIème siècle. Plus tard, J. Stuart Mill (Le gouvernement représentatif, chap. XII) pose explicitement la question: Les membres du Parlement devraient-ils être soumis au mandat impèratif? I I répond par la négative (trad, française, Dupont White, 2ème édition, Paris, 1865, p. 265 sqq.)

38 Montesquieu fait allusion à la tradition française des Discourses concerning Government (1698) parue à La Haye en 1702 dont il a tiré ample parti. L'ouvrage est une réfutation du Patriarcha (1680) Filmer, de R.. Shackleton, R. rappelle (op. cit. p. 225) que Chamberlayne, dans sa Magnœ Britannia1 notitia établit, comme on le faisait fréquement à l'époque, une comparaison entre la représentation en Angleterre et la représentation aux Pays-Bas.Google Scholar

39 « L'on connait beaucoup mieux les besoins de sa ville que ceux des autres villes; et onjuge mieux de la capacité de ses voisins que de celle de ses autres compatriotes », L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 399.

40 ibid, livre XI, chap. 6, p. 400.

41 En tete de la rubrique des Ecrivains politiques, Montesquieu avait copié laformule de Gravina: « Res est sacrosancta libertas et divinijuris ut earn tentare scelus sit, impium circumvenire, occupare nefarium » Cité par Vernière, P., op. cit. p. 68.Google Scholar

42 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 399: « Dans un Etat libre … il faudrait que le peuple en corps eùt la puissance législative ».

43 ibid, p. 401.

44 La date et la durée des sessions de législature sont fixées par la puissance exécutrice.

45 Bolingbroke, , Dissertation upon Parties, Londres, 1735, p. 177Google Scholar.

46 Les Letires Persanes, lettre CIV.

47 C'est ce que demandait Bolingbroke dans l'article du Craftsman en date du 13juin 1730, que reproduit Montesquieu dans le Spicilège (cf. infra), note 55.

48 L'Esprit des Lois, livre XIX, chap. 27, p. 575. Le s passions qui agitent les hommes et «la haine » que nourrissent mutuellement les partis ont été signalées par Bolingbroke dans sa Dissertation upon Parties que connaissait Montesquieu lorsque, en 1746-47 il composa ce chapitre qui doit, dit-il lui-même, compléter celui sur La Constitution d'Angleterre. Nous pouvons remarquer que si Hegel a été particulièrement attentif, dans ce chapitre, au thème de l'esprit des nations qu'abordait, dès 1725, le texte sur la Politique et que l'on retrouve dans les Pensées (no 645, Pléiade, tome I, p. 1156), il a totalement laissé de côté le problème de la représentation.

49 Cette opposition, dont le Livre XI ne dit mot, Montesquieu la connaissait pourtant, Pensées, No 135, Pléiade, tome I, p. 878.

50 Cf. Notes sur l'Angleterre, Pléiade, tome I, p. 881 où Montesquieu relate la passe d'armes entre Walpole et Bolingbroke lors d'une séance du Parlement à laquelle il assista.

51 Ramsay, , Essai de politique, La Haye, 1719, p. 182Google Scholar

52 Ch. Eisenmann, , L'Esprit des Lois et la séparation des pouvoirs, in Mélanges Carré de Malberg, 1933, rééd. 1977, p. 191.Google Scholar

53 L'abbé Le Blanc avait publié en 1745 les Lettres d'un François, concernant le gouvernement.la politique et les mœurs des Anglais et des Français, dans lesquelles il étudiait la vie des partis en Angleterre telle qu'il l'avait vue pendant un séjour de 1737 à 1744.

54 Vernière, P., op. cit. p. 77.Google Scholar

55 L'expressionest de Bolingbroke, Craftsman, 13juin 1730; cf. Spicilège, No 485, tome II, P. 1357.

56 Il y a bien évidemment à cela une condition: à savoir qu'électeurs et élus ne se laissent pas aller à la corruption, cf. Pensées, No 1883, projet d'une lettre à M. Domville, Pléiade, tome I, p. 1447–1450.

57 Gierke, Otto von, Les théories politiques du Moyen Age, trad. D. Pange, p. 220.Google Scholar

58 Marsile de Padoue, Defensor Pads, livre I, chap. XV.

59 Les Vindiciie contra Tyrannos sont l'œuvre de Duplessis-Momay et de Hubert Languet; l'œuvre fut publiée en latin en 1579, puis en français en 1581. cf. p. 108 du texte français.

60 ibid, p. 129

61 En fait, les Etats d'Ecosse étaient composés principalement de nobles.

62 Spicilège, No 521, p. 1369

63 Ecclesiastical Polity, livre I, chap. X, art. 8.

64 Dedieu, J., Montesquieu et la tradition politique anglaise, Paris 1909, reprint Slatkine, 1971, p. 6.Google Scholar

65 ibid, p. II

66 ibid, p. 164

67 Pensées, No 1355, p. 1324.

68 ibid, No 1351, p. 1323: « J'aiconnu Milord Bolingbroke etje l'aidéconnu».

69 Cf. Notes sur l'Angleterre, Pléiade, tome I, p. 876.

70 Spicilège, No 474-475. P. 1354.

71 ibid, No 492-493, p. 1360.

72 ibid, No 505-506, p. 1364.

73 « Ce n'est plus de l'analogie, plus de la ressemblance, c'est de l'identite », écrit Dedieu, , op. cil. p. 187Google Scholar. A contrario, Gierke et son traducteur anglais Barker, (Natural Law and the Theory of Society, 1934) contestent la parenté de pensée des deux auteurs.Google Scholar

74 Second Traité du Gouvernement civil, chap. XI.

75 ibid, chap. XI, § 141, in trad. B. Gilson, Vrin, 1967, p. 157.

76 ibid, chap. X, art. 132, p. 149.

77 Polin, R., La politique morale de John Locke, PUF, 1960, p. 152.Google Scholar

78 Second Traité, chap. VII, art. 89, p. 124.

79 Pensées, No. 82, p. 996.

80 Spicilège, No 485, p. 1357–8; cf. Baratier, P., Lord Bolingbroke, ses écrits politiques, Belles-Lettres, 1939.Google Scholar

81 L'Esprit des Lois, livre XI, chap. 6, p. 400.

82 Chamberlayne est l'auteur de la Magnœ Britannite notitia dont I'édition de 1729 était utilisée par Montesquieu. L'état présent de l'Angleterre (2 vol., 1669) faisait également partie de ses lectures.

83 Vernière, P., op. cit., p. 73.Google Scholar

84 Spicilége, No 260, p. 1295.

85 ibid, No 523, p. 1369.

86 Pensées, No 75, p. 995.

87 John Fortescue a vécu de 1394 à 1476.

88 Cf. The Works of Sir John Fortescue, édités par Lord Clermont, 1869.

89 Notes sur l'Angleterre, Pléiade, tome I, p. 884.

90 Nemrod fut, d'apres la Genèse (X, 8-12), le fondateur de l'empir e babylonien.

91 Il est symptomatique que Montesquieu mentionne également dans le Spicilége et les Pensées son souhait d'acquérir les œuvres dujuriste Bracton.

92 Cf. Ch. Plummer, , The Governance of England, 1885.Google Scholar

93 Il s'agit du chapitre XVI du Léviathan intitulé en latin De Personis et Authoribus. Le texte anglais porte: Of Persons, Authors and things personated. La traduction française est: Despersonnes, des auteurs et des êtres personnifiés, trad. F. Tricaud, Sirey, 1971, p. 161.

94 de Malberg, Carré, Contribution à la théorie générale de l'Etat, Sirey, 1922, tome II, p. 277.Google Scholar